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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN TRAITEUR
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LE BUFFET FRAICHEUR COMPOSEZ VOTRE SALADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BUFFET FRAICHEUR COMPOSEZ VOTRE SALADE
JEAN STALAVEN TRAITEUR S.A.S. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94546858
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
21/11/2014

Présentation de la marque LE BUFFET FRAICHEUR COMPOSEZ VOTRE SALADE

Déposée le 21 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « LE BUFFET FRAICHEUR COMPOSEZ VOTRE SALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN TRAITEUR domicilié(e) 13 rue de Brest,22120 YFFINIAC (dossier no 2275383) - 22120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 799 446 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN STALAVEN TRAITEUR SAS domicilié(e) 13 rue de Brest,22120 YFFINIAC (dossier no 2275383) - 22120 - France.

La marque LE BUFFET FRAICHEUR COMPOSEZ VOTRE SALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BUFFET FRAICHEUR COMPOSEZ VOTRE SALADE est expirée depuis le 21 novembre 2014.

JEAN STALAVEN TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : SCOOP TRAITEUR , JEAN STALAVEN LE CUISINIER DES PLATS CUISINIERS , PLATS CUISINIERS , JEAN STALAVEN


JEAN STALAVEN TRAITEUR S.A.S. Société par Actions Simplifiée - 13 rue de Brest,22120 YFFINIAC (dossier no 2275383) - 22120 - France - SIREN 447799446


JEAN STALAVEN TRAITEUR SAS - 13 rue de Brest,22120 YFFINIAC (dossier no 2275383) - 22120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400925 - Publication au BOPI 2004-10-11

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2004 n°2275383 - Publication au BOPI 2004-11-09

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, et plats cuisinés à base de ces produits.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Services de restaurations et de traiteurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.